I.
Présentation et champs
d’application
a. Textes officiels et contexte international
b. Incoterms et contrat de vente
c. Déroulement d’une opération import export
II. Analyse des incoterms
a. Par famille
b. Par sigle
c. Transfert des risques, transfert des frais, les
conteneurs
d. Les obligations réciproques
III. Choisir l’incoterm
a. Critères de choix
b. Rédaction de l’incoterm dans le contrat de vente/ la
commande
c. Incoterms et échanges internationaux ou domestiques
d. Comparaison avec la version 20010 des incoterms
IV. Analyse détaillée des 11 incoterms selon les modalités
logistiques du contrat de vente
a. Les polyvalents (tous modes de transport)
b. Les maritimes conventionnels (vrac)
c. Les incoterms adaptés aux conteneurs complets ou de
groupage (FCL-LCL)
d. Les incoterms adaptés au transport combiné et
multimodal
e. Les incoterms adaptés au transport aérien et au
transport express
f. La question de l’emballage
g. La question des opérations de manutention, de
dédouanement et d’inspection, de contrôle et d’assurance
V. Les incoterms, un outil d’aide à la décision sur
a. Les conditions de paiement et la facturation
b. Le transfert de propriété
c. Les contrats de transport et d’assurance
d. Les modalités de dédouanement et la TVA
e. Le pli cartable
f. L’administration des ventes et la qualité de service
g. Le règlement des litiges
VI. Le rapport entre les incoterms et les règles ICC
relatives au crédit documentaire (RUU 600)
a. Cohérence ou incohérence entre les obligations de
l’incoterm et les instructions du donneur d’ordre
b. Commentaires sur la (dé)synchronisation des mouvements
logistiques, documentaires et monétaires du crédit documentaire avec ceux de
l’incoterm négocié
c. La question des e-documents
VII.
L'assurance
a. Détermination de l'assiette de la prime d'assurance
b. Piège des incoterms par rapport à l'assurance
VIII.
Incoterms et critères de
sélection et vue de la performance commerciale
a. Comment calculer le prix final ?
b. Comment choisir le bon incoterm en fonction du mode de
transport, des volumes, du pays ?
c. Les incidences de l’incoterm
d. Poser les bonnes questions
