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Programme
Objectifs
Prérequis
Durée
PROGRAMME

I. L'emballage & conditionnement

a. Les unités de charge, conteneurs

II. La douane ou les douanes ?

a. Missions et organisation
b. Sources de la réglementation douanière

III. Répondre à vos obligations douanières et affecter un régime douanier

a. Selon la destination des produits ou leur provenance, la nature des marchandises
b. Selon la nature des opérations (intracommunautaires, import et export)

IV. Utiliser les régimes économiques pour plus de souplesse logistique et/ou des économies de coûts

a. Entrepôt de stockage
b. Régime des retours à l’importation, à l’exportation
c. Combinaisons de régimes

V. Modalités de dédouanement

a. Procédure de droit commun
b. Procédures simplifiées
c. Procédures BADR, ADIL….

VI. Présentation des opérations d’import/export

a. Flux et circuit documentaire douanier

VII. Importations

a. Contrôle du commerce extérieur
b. Droits de douane et TVA
c. Liquidation douanière
d. Mise en libre pratique et mise à la consommation
e. Utilisation des régimes douaniers et rôle des douanes

VIII. Exportations

a. Contrôle du commerce extérieur
b. Contrôle de la sortie du territoire fiscal de l’Union européenne
c. Modalités export

IX. Cas pratiques

X. Démonstration en ligne des procédures de dédouanement

OBJECTIFS

• Identifier et vérifier les informations clés nécessaires à la réglementation douanière,
• Répondre aux différentes situations douanières possibles,
• Maîtriser le risque douanier afin d’en faire un facteur de compétitivité.

PRE-REQUIS

Cette formation ne nécessite pas de pré-requis.

Durée

2 JOURS

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