Les opérations de dédouanement

Programme

Objectifs

Prérequis

Durée

PROGRAMME

I. La liasse documentaire.

a. Les documents pour les opérations du commerce international : les factures, les listes de colisage, les certificats d’origine, les documents de transports et d’assurance etc.…

b. Les documents à réaliser à l'import :

c. Comment rédiger ces documents, où les faire rédiger ?

II. Operations de dédouanement.

a. Connaitre le concept des échanges internationaux et la traçabilité des flux informationnels, physiques et financiers

b. Les règles fondamentales du régime fiscal douanier

c. Comprendre l'utilité d'une déclaration douanière

d. Maîtriser les principes douaniers généraux

e. Savoir établir et contrôler la DUM

f. Connaître les différents types et modèles de déclarations et les avantages qu’elles offrent

g. Les documents annexes à la déclaration en détail

h. Maîtriser les mécanismes douaniers

i. Identifier les facilités douanières.

III. Connaître les différents types de régimes douaniers et comment les utiliser.

a. Les régimes douaniers : attribuer un régime douanier à la marchandise

b. Connaître les avantages procéduraux et fiscaux découlant de chaque régime douanier

c. Les régimes fondamentaux

d. Les régimes économiques en douane

e. Les régimes particuliers

IV. Connaître les circuits de dédouanement.

V. Choisir et utiliser une de dédouanements

OBJECTIFS

• Maîtriser les mécanismes douaniers afin de mieux maîtriser l’opération de dédouanement et d’en contrôler le déroulement,
• Maîtriser les circuits de dédouanement,
• Connaître les différents types de régimes douaniers et comment les utiliser,
• Savoir remplir une D.U.M selon le régime approprié,
• Connaître les différents types et modèles de déclarations et les avantages qu’elles offrent,
• Connaître les circuits de dédouanement.

PRE-REQUIS

Cette formation ne nécessite pas de pré-requis.

Durée

2 JOURS

Formation

Les opérations de dédouanement

Domaine

Commerce international

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Les opérations de dédouanement

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