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Programme
Objectifs
Prérequis
Durée
PROGRAMME

I. Les régimes économiques en douane : l’intérêt, le rôle, les contraintes

II. Le transit : Transit externe (T1), Transit interne (T2), TIR

III. Le stockage

a. Entreposage douanier

- Différents types d’entrepôts (publics, prives)

- L’octroi du régime, l’apurement, la circulation des marchandises entre entrepôts

b. Zones franches

IV.  L’utilisation spécifique

a. Admission temporaire

- L’admission temporaire en exonération totale ou en exonération partielle des droits et taxes

- Les formalités à accomplir

b. Destination particulière

V. La transformation

a. Perfectionnement actif

- Le perfectionnement actif «  suspension « 

- La compensation a l’équivalent

- Les conditions d’obtention du régime et la demande d’autorisation

- Le fonctionnement et l’apurement du régime

b. Perfectionnement passif

- L’octroi du régime et son fonctionnement

- Les particularités du perfectionnement passif réparation

VI. Cas pratiques relevant de votre secteur d’activité

OBJECTIFS

• Permettre aux participants de saisir les enjeux lies a l’application des régimes douaniers particuliers,
• régimes permettant une véritable optimisation douanière, a condition d’être bien employés,
• Quels sont les éléments à prendre en compte concernant la mise en place des régimes en question ?
• Quelles sont les particularités liées au fonctionnement de ces régimes ?

PRE-REQUIS

Maîtriser les concepts liés aux règles douanières et se familiariser avec les opérations de dédouanement.

Durée

2 JOURS

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