Programme
Objectifs
Prérequis
Durée
PROGRAMME
I. Les documents commerciaux
a. La facture pro forma et la confirmation de commande
b. La facture commerciale et la liste de colisage
c. Le bordereau de livraison
II. Les principaux formulaires douaniers
a. Les déclarations d’exportation, d’importation et de
transit
b. (EX, IM, CO, EU, T), la DEB, la DES
c. Les autres formulaires CERFA (morceaux choisis) :
demandes, licences et déclarations
III. Les documents relatifs à l’origine des marchandises
a. Les attestations « bona fide » sur papier à en-tête
b. Le certificat d’origine modèle communauté européenne
c. Les certificats (EUR1 - ATR - EUR-MED) et la
déclaration d’origine sur facture (DOF)
d. Le certificat d’importation SPG FORM A
IV. Les documents de transport
a. Les titres de transports : CMR, CIM, LTA/AWB, …
b. Les connaissements maritimes et autres documents (sea way bill, FCR
FIATA, FBL FIATA)
c. Le bordereau d’instruction au transitaire
V. Autres documents
a. Le certificat d’inspection, d’assurance, les
certificats sanitaires et phytosanitaires, les documents relatifs au transport
des matières dangereuses, le carnet ATA, …
b. Certificat de contrôle et d'inspection
VI. La dématérialisation des documents du commerce international (e-docs)
a. Les outils de la dématérialisation des documents
b. La dématérialisation des documents d’accompagnement
des marchandises (factures, documents de transport et d’assurance, CO et EUR1,
bordereaux de cargaison, …)
c. Signature, visas électroniques et télé procédures
d. Dématérialisation du CREDOC et des logiciels de
traitement des commandes export
OBJECTIFS
• Identifier les émetteurs et les sources d’information,
• Savoir rédiger, donner les instructions de rédaction et contrôler les documents,
• S’adapter à l’émergence des e-docs,
• Accélérer la livraison, le dédouanement et le paiement des marchandises.
PRE-REQUIS
Cette formation ne nécessite pas de pré-requis.
Durée
2 JOURS
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